En France ou à l’international, nous sommes à l’écoute pour analyser au mieux votre cahier des charges. Puis nous proposons et validons avec vous la solution optimale qui sera compatible avec vos options de financement. La dimension fiscale, notamment, est intégrée dans une approche holistique.
Nous rédigeons, analysons et négocions une très grande variété de contrats, en droit français comme à l’international : accords de confidentialité, achats, vente, conception, fabrication, sous-traitance, consortium ou joint-ventures, installation, distribution, agence commerciale, prestations de services, appels d’offres publics ou privés, CGV, CGA, CGU.
Nous pouvons intervenir sur tout le processus depuis la création du contrat jusqu’à sa signature, en prenant en charge la rédaction ou vous aider, beaucoup plus ponctuellement, sur certaines clauses essentielles ou difficiles.
Nous pouvons aussi vous assister en direct lors de négociations, soit en assurant un support continu, soit de manière plus ciblée.
Nous assurons également le suivi et le pilotage des contrats en cours d’exécution aux côtés de vos chefs de projets, en tant que “contract managers” : suivi des échéances, procédures de réception, avenants, application des pénalités le cas échéant, aide à l’interprétation des clauses du contrat, suivi des garanties bancaires, etc.
Stratégie d’entreprise (notoriété, image de marque…), optimisation des choix techniques et des coûts, validation réglementaire des opérations : nous savons identifier les points de blocage et séquencer les phases de l’acquisition qui vous permettront de respecter vos délais.
Nous avons une solide expérience en responsabilité contractuelle et en litiges relatifs aux paiements.
Nous savons piloter une équipe d’ingénieurs, commerciaux et financiers pour monter ensemble vos dossiers et dérouler une stratégie de défense, d’attaque ou de recherche de transaction amiable.
Notre expérience en “contrat management” nous permet aussi de vous assister dans la constitution et la mise en oeuvre de vos dossiers de réclamation, de contre-réclamation ou de demande d’avenant.
Portefeuille de marques, accords de coexistence, recherche et développement, conception, transferts de technologie, accords de licence, contrats informatiques : des entreprises innovantes apprécient notre support dans le cadre de leur développement.
Règles anti-corruption, loi Sapin et dispositions correspondantes, rédaction de vos clauses éthiques, RGPD.
Nous vous accompagnons pour la mise en place d’un programme de conformité adapté à votre entreprise.
Nous créons pour vous des outils utiles sur le long terme (contrats-types, conditions générales d’achat, de vente, d’utilisation) et vous aidons à la rédaction et à l’établissement de procédures juridiques internes.
Nous pouvons aussi auditer vos contrats ou certaines clauses etc.
Pour un accompagnement au plus près de vos besoins et de vos équipes opérationnelles, nous vous proposons une solution flexible, en détachant un juriste expérimenté un à quatre jours par semaine pour la durée nécessaire à la réussite de vos missions les plus exigeantes.
Richard Klieman, de nationalité britannique est solicitor en Angleterre et avocat inscrit au barreau de Grenoble.
Il compte de nombreux clients anglophones aux États-Unis, au Canada et en Grande-Bretagne.
Anne Delorme a cumulé presque deux ans en Angleterre dans sa jeunesse.
Traductrice diplômée de l’ISIT, elle a longtemps travaillé pour des groupes internationaux exigeant que les relations d’affaires se tiennent à 80% en anglais.